LES ARDENNES EN DIRECT

Communiqué du 12-11-2002

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE

Bénéfices Agricoles Forfaitaires en 2001
Productions spécialisées

Le Journal Officiel du 9 Novembre 2002 a publié le tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires des productions spécialisées imposables au titre de l'année 2001. Voici les éléments qui concernent le département des Ardennes.

NATURE DES PRODUCTIONS	Bénéfices Forfaitaires en euros
• APICULTURE : par ruche à cadres	4,500
• AVICULTURE :
I - Vente d'œufs et de volailles (par pondeuse)	0,150
II - Vente d'œufs, de volailles et autres produits :
- par pondeuse	1,020
- par mille ou fraction de mille œufs de la capacité des incubateurs (à l'exclusion de celle des éclosoirs), sous déduction d'une capacité en œufs égale à quinze fois le nombre de pondeuses taxées	80,800
III - Vente de volailles de chair et de poussins démarrés :
- par poulet vendu	0,054
- par dinde ou dindon vendu (production fermière)	0,420
- par pintade vendue	0,080
• ÉLEVAGES :
CAPRINS : par chèvre	61,750
CHIENS : par reproductrice	815,600
LAPINS :
Naisseurs et naisseurs-engraisseurs : par reproducteur (mâle et femelle)	10,400
Engraisseurs : par lapin vendu ou livré	0,240
OVINS : par brebis	17,000
PORCS :
Naisseurs : par porcelet vendu ou livré	5,250
Engraisseurs : par porc vendu ou livré	4,900
Post-sevreurs (par porcelet vendu ou livré)	6,850
Naisseurs-engraisseurs : par porc vendu ou livré	10,750
VEAUX : par unité vendue ou livrée	6,860
• CULTURES FLORALES :
I - Exploitations ne comportant pas de superficie chauffée :
Superficie couverte :
a) Égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :
- pour chacun des 50 premiers ares	128,00
- par are en sus	78,00
b) Supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :
- pour chacun des 30 premiers ares	189,00
- par are en sus	110,00
c) Supérieure à 40 % de la superficie totale :
- pour chacun des 30 premiers ares	239,00
- par are en sus	134,00
II - Exploitations comportant des superficies chauffées :
Superficie chauffée :
a) Égale ou inférieure à 20 % de la superficie totale :
- pour chacun des 50 premiers ares	99,00
- par are en sus	56,00
b) Supérieure à 20 % et ne dépassant pas 40 % de la superficie totale :
- pour chacun des 25 premiers ares	155,00
- par are en sus	84,00
c) Supérieure à 40 % et ne dépassant pas 60 % de la superficie totale :
- pour chacun des 25 premiers ares	217,00
- par are en sus	123,00
d) Supérieure à 60 % de la superficie totale :
- pour chacun des 25 premiers ares	288,00
- par are en sus	162,00
• CULTURES FRUITIÈRES :
CERISIERS : Application du bénéfice forfaitaire afférent à la 3ème catégorie de la région Crêtes Préardennaises de la généralité des cultures
FRAISIERS : (à l'are)	28,80
VERGERS DIVERS :
- pour chacun des 3 premiers hectares	671,00
- par hectare en sus	290,00
• CULTURES MARAÎCHÈRES :
Plein air :
- pour chacun des 100 premiers ares	69,00
- par are en sus	55,20
• CULTURES DIVERSES SOUS SERRES CHAUFFÉES (Forceries) :
- pour chacun des 10 premiers ares	285,00
- par are en sus	199,00
• OSIÉRICULTURE-VANNERIE : Pourcentage de recettes déclarées	37 %
• PÉPINIÈRES :
GÉNÉRALES :
- pour chacun des 2 premiers hectares	4 562,00
- pour chacun des 2 hectares suivants	2 587,00
- par hectare en sus de 4	1 424,00
SYLVICOLES :
- pour le premier hectare	3 726,00
- pour chacun des 2 hectares suivants	2 342,55
- par hectare en sus de 3	1 551,35
• PISCICULTURE : (à l'hectare)	85,50
• SAPINS DE NOEL :
- pour chacun des 7 premiers hectares	1 500,00
- par hectare en sus	795,00
• CULTURE DU TABAC :
1° Tabac brun et Burley :
- pour chacun des 40 premiers ares	32,00
- pour chacun des 40 ares suivants	22,00
- par are en sus de 80	11,00
2° Tabac Virginie :
- pour chacun des 40 premiers ares	31,00
- pour chacun des 40 ares suivants	21,00
- par are en sus de 80	10,00